Essais académiques – Entreprises & Droits Humains

Essais académiques – Entreprises & Droits Humains est une série spéciale d’articles née d’une collaboration entre la Faculté de droit de Sfax et Avocats Sans Frontières.

Mot de l’équipe ASF

Nous sommes très heureux‧ses de pouvoir vous présenter la revue académique ‘Entreprises & Droits Humains’. Elle est le fruit du travail des étudiant·es de la Faculté de droit de Sfax dans le cadre du projet PREVENT (mené par ASF en collaboration avec le Forum Tunisien pour les Droits Économiques et Sociaux (FTDES) et IWATCH). Cette initiative a pour but de mettre la lumière sur les enjeux liés au développement économique et son impact sur l’environnement et les populations locales affectées par des projets d’acteur‧rice‧s économiques privé‧e‧s. ASF et ses partenaires veulent mettre l’accent sur l’importance de toujours lier la question du développement économique à celles du respect de l’environnement et des droits fondamentaux des populations. Il est fondamental que les générations futures puissent s’approprier et s’emparer de ces enjeux. Les étudiant‧e‧s et les jeunes chercheu‧re‧s d’aujourd’hui seront les acteur‧rice‧s de demain. C’est eux‧elles qui ont le pouvoir de permettre à nos sociétés continuent à se développer tout en respectant les droits de chacun et chacune mais aussi les équilibres écosystémiques qui garantissent le bon développement de la faune, de la flore et de l’humain.

Dans le cadre de cette série académique, les auteur·ice‧s examinent des thèmes tels que :

  • les atteintes à l’environnement et la responsabilité civile
  • les mécanismes de négociation et de contrôle
  • l’organe de règlement des différends de l’Organisation Mondiale du Commerce
  • la protection de l’environnement
  • la responsabilité pénale pour délit environnemental
  • le droit à un environnement sain
  • les droits sociaux des travailleur·euses à travers la loi sur le travail et la sécurité sociale.

Nous tenons à exprimer notre profonde gratitude envers la faculté de Sfax et Madame Afef Marrakchi, professeure chargée de travaux, pour leur confiance et leur collaboration. Leur soutien inconditionnel a été essentiel pour mener à bien ce projet. Nous adressons également nos remerciements aux étudiant·es et chercheur·euse‧s pour leur temps, leur dévouement et leur précieuse contribution à cette revue académique et aux réflexions qui y sont produites.

Nous espérons que cette revue stimulera la réflexion et suscitera des débats fructueux. Nous vous invitons à vous plonger dans ces pages pour en apprendre davantage sur ce qui sera un des grands enjeux de notre siècle. Ensemble, nous pouvons construire un avenir dans lequel chacun et chacune assument pleinement ses responsabilités en matière de respect de l’environnement et des droits humains.

Articles disponibles en français

I- La responsabilité sociétale des entreprises : approche comparée Fadhel Rania p.02

II- La responsabilité sociétale du groupe chimique tunisien envers la région de Gabès JEMAI Moutawakkel p.15

III- Le contrôle de la responsabilité sociale des entreprises dans les banques tunisiennes Firas Hakim p.41

IV- Changement climatique et économie : quelle(s) relation(s) ? Imen Feki p.56

V- La protection des droits de l’Homme face à la libéralisation du commerce international Asma Dabbech p.70

VI- L’organe de règlement des différends de l’OMC et la protection de l’environnement Sirine Rebai p.83

VII- Les mécanismes de dénonciation et de contrôle Nadia Louati Ben Moallem p.97

Articles disponibles en arabe

قراءة نقدية لقانون المسؤولية المجتمعية  » قانون عدد 35 لسنة 2018 p.118 في 11 جوان 2018″: شيماء غبارة

قطاع المحروقات وحماية البيئة من خلال الاتفاقيات الدولية: ابتسام الشتيوي
p.134

p. 154 الحق في بيئة سليمة : هناء الرقيق

الحقوق الاجتماعية للعمال من خلال قانون الشغل والضمان الاجتماعي: سندس p.164 عبداللاوي

p.177 الضرر البيئي و المسؤولية المدنية : محمد الخرّاط

p. 194 المسؤولية الجزائية عن الجريمة البيئية: نجاح جدائدة

p.207 تأثير الإشكالات العقارية على البيئة: مريم بلمقدم

p.216 الاستثمار وحماية البيئة: خلود هدريش

Réalisé en partenariat avec la faculté de droit de Sfax

Cette initiative a été mise en place dans le cadre du projet PREVENT (Pour la responsabilité et la vigilance des Entreprises mené par ASF en collaboration avec le FTDES et IWATCH).

َAppuyé par l’Union européenne