Les avocats pro bono contribuent au développement durable

Bali, Indonésie, le 6 septembre – ASF appelle au renforcement des pratiques pro bono afin de générer une évolution positive et durable au sein des sociétés et des systèmes juridiques. Ce message a été partagé à l’occasion de la 5e Pro Bono Conference, qui s’est tenue à Bali la semaine dernière, et sera diffusé lors d’autres événements internationaux. Les avocats pro bono mettent à profit leurs compétences et offrent leurs services de manière volontaire et gratuite. Cette pratique est essentielle car elle contribue à rendre la justice accessible aux personnes n’ayant pas les moyens financiers ou les moyens de faire valoir leurs droits. C’est pourquoi la culture pro bono devrait être encore encouragée et renforcée. Le travail des avocats pro bono n’influe pas uniquement sur la vie des justiciables, il est également susceptible d’impacter au niveau des sociétés. « Les avocats peuvent avoir une influence positive sur l’évolution sociale, en inspirant une jurisprudence progressive, mais également en agissant sur le comportement de la société », explique Bruno Langhendries, expert Accès à la justice chez ASF.  
Image BrunoBruno Langhendries, expert d’accès à la justice d’ASF à la 5ème Conférence pro Bono d’Asie ©ASF
Les programmes d’aide juridique d’ASF ont démontré que cette évolution ne provient pas de la fourniture d’une aide juridique traditionnelle ou de services pro bono. Ceux-ci sont souvent bien trop orientés vers des institutions judiciaires et juridiques parfois rigides, surchargées ou simplement inefficaces. « L’évolution est possible si l’on modifie la façon dont les services juridiques sont gérés pour responsabiliser et autonomiser les communautés et les personnes marginalisées, plutôt que de se concentrer uniquement sur les avocats et les institutions », ajoute l’expert d’ASF. Ces idées et l’expérience d’ASF ont été partagées à l’occasion de la 5e Pro Bono Conference qui s’est tenue à Bali du 29 août au 1er septembre 2016. Cet événement a rassemblé 113 orateurs ainsi que des participants originaires de plus de 25 pays, échangeant et apprenant ensemble sur les façons de renforcer davantage le pro bono et l’accès à la justice tant en Asie qu’au international. Parmi les participants, l’on comptait des avocats, des juges, des professeurs de droit, des étudiants, des entreprises, des agents gouvernementaux, des représentants d’ONG internationales et des membres d’organisations de la société civile locale. L’événement n’était pas une simple conférence. Il s’agit d’un mouvement qui soutient, favorise et développe les partenariats et initiatives pro bono en Asie. ASF faisait partie du comité de programmation de la conférence. « Cette année, le thème de la conférence est totalement en phase avec l’engagement d’ASF, car l’évolution sociale est considérée comme le critère de définition de notre engagement. Cela signifie que ce mouvement contribue à l’amélioration de l’accès à la justice pour les populations les plus vulnérables. Nous remercions Bridges Across Borders South East Asia (BABSEA-CLE) qui dirige et insuffle l’énergie au mouvement depuis le début », conclut M. Langhendries. La contribution d’ASF à la 5e Pro Bono Conference à Bali fait partie d’une série de réunions et d’événements internationaux centrés sur l’accès à la justice et au développement durable. Le prochain rendez-vous est la conférence internationale organisée par ASF, Lawyering for Change (le droit pour le changement), qui aura lieu à Bruxelles du 31 novembre au 1er décembre 2016. Pour obtenir des informations supplémentaires sur cet événement, veuillez cliquer ici.
Photo: Un avocat d’ASF aide une fermière à defendre ses droits, East RD Congo ©ASF
 

Accès à la justice et développement durable : le chaînon manquant ?

Bruxelles, le 16 juin 2016 – Promouvoir l’État de droit et garantir l’accès à la justice pour tous font partie des Objectifs de Développement Durable adoptés par les Nations Unies. La justice et l’efficacité de l’État de droit sont essentielles à l’instauration d’une paix et d’un développement durables dans les pays en post-conflit. Mais comment le prouver ? C’est la question posée par ASF dans le cadre des Journées Européennes du Développement. Des millions de personnes de par le monde n’ont pas accès à la justice pour faire valoir leurs droits fondamentaux. Or, tous les acteurs d’aide internationale s’accordent pour dire que la construction de l’état de droit et l’accès à la justice sont essentiels pour combattre les inégalités et soutenir le développement durable. En ce sens, promouvoir l’état de droit aux niveaux national et international et donner à tous accès à la justice (Objectif 16, cible 16.3) est novateur, dans la mesure où cela élargit l’étendue des Objectifs de Développement Durable jusque 2030. « Maintenant, le défi est de démontrer que l’accès à la justice améliore durablement les conditions de vie des populations », estime Julien Moriceau, coordinateur de recherche pour ASF. « Les femmes ou des groupes marginalisés n’ont souvent qu’un accès très limité à la justice. Dès lors, les programmes d’aide internationale centrés sur ces groupes sont-ils vraiment efficaces ? Comment créer une relation de confiance entre la population et des institutions qui ont été souvent parties prenantes dans des conflits ? », questionne le coordinateur. La réponse à ces défis pourrait être dans la mise en place de services d’aide légale localement, au  plus  près  des  groupes  marginalisés,  par  exemple en  zone  rurale  et  péri-urbaine, le développement de méthodes alternatives de résolution des litiges et l’autonomisation  juridique  (legal empowerment) des justiciables. « Il faut envisager l’accès à la justice au-delà des institutions de justice et proposer des recours effectifs pour l’exercice des droits fondamentaux », résume Julien Moriceau. Ce message a été partagé lors d’une session animée dans le cadre des Journées Européennes du Développement (EDD) la semaine dernière, à Bruxelles, en collaboration avec le Bingham Centre for the Rule of Law. Organisé par l’Union européenne, les EDD est le plus grand forum européen sur la coopération internationale et le développement.  
Photo : S. Havyarimana (ASF), Dr. I. Chaara (Oxford University), Dr. J. Beqiraj (The Bingham Center for the Rule of Law) and J. Moriceau (ASF).

ASF lauréate du Solidarity Award d’ING

Avocats Sans Frontières (ASF) s’est récemment vu décerner un « Solidarity Award » de la part de la banque ING. Le projet d’ASF de soutien aux réfugiés et demandeurs d’asile au Burundi fait partie des 15 projets sélectionnés par le jury, parmi près de 650 dossiers.

Avec cette première édition du concours, ING Belgique permet aux organisations lauréates d’augmenter leur visibilité et de bénéficier d’un coup de pouce financier. « Malheureusement, beaucoup de projets intéressants ne sont pas visibles ou pas assez. Nous entendons confirmer notre soutien à la vie associative », a expliqué Joke Van Hoye, Head of Corporate Social Responsibility chez ING Belgique, lors de la remise des prix le 10 février.

« A travers ce prix, ce sont à la fois l’impact et la durabilité de nos actions qui sont reconnus », se réjouit Francesca Boniotti, Directrice générale d’Avocats Sans Frontières. Séverine Degée, chargée de communication, renchérit : « Le montant de 2.500 euros qui nous a été attribué est évidemment modeste, mais il nous permettra par exemple d’assurer la prise en charge judiciaire d’une centaine de demandeurs de personnes devant les juridictions nationales statuant sur leur demande de protection. Un « petit plus » très précieux pour compléter le financement déjà accordé à notre projet par le Haut-Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés. »

BUR_Piddar2013_Tim Op De BeeckDe par sa situation géographique, le Burundi accueille depuis des décennies les personnes qui nécessitent une protection internationale. Des personnes particulièrement vulnérables, peu informées des procédures à suivre pour introduire une demande d’asile, et régulièrement victimes de violence sexuelles et de violations manifestes de leurs droits. Grâce au projet lancé par ASF en 2013, plus de 7.000 réfugiés et demandeurs d’asile seront informés sur leurs droits et obligations ainsi que sur la procédure d’asile. Des services gratuits d’accueil, d’orientation et de conseils juridiques seront proposés. Ils seront également assistés devant les juridictions. Enfin, des formations spécifiques seront organisées pour les autorités, différents corps de police, ainsi que la société civile et les médias.

Ce prix représente également une nouvelle étape dans la collaboration entre ASF et ING, entamée en 2012 à l’occasion des 20 ans de l’organisation. Rendez-vous l’année prochaine pour une seconde édition !

Photo de couverture: Les membres du jury du ING Solidarity Award. De gauche à droite : Philippe Masset (ING), David Leyssens (Kauri), Sabine Denys (Business & Society, Présidente du jury), Lieve Blancquaert (photographe), Pascale Van Durme (Vzw Socialware Philantropie/Filantropie), Rik Vandenberghe (ING) et Véronique Van Cang (ING).

« Music For Life », musique pour plus de justice

Bruxelles, 10 janvier 2014 – Les étudiants en droit de l’université de Louvain et l’Ordre des barreaux flamands ont organisé des activités de collecte de fonds dans le cadre de la campagne radio « Music For Life ». De cette façon, ils ont voulu donner un coup de pouce aux projets d’Avocats Sans Frontières (ASF).

En décembre dernier se tenait à Boom, une commune près d’Anvers, l’action de solidarité annuelle « Music For Life » organisée par la chaîne de radio publique flamande Studio Brussel (voir photo). Pendant une semaine, les programmes radio étaient diffusés en plein air en faveur de plus de 700 organisations caritatives, sous le slogan « La semaine la plus chaude de l’année ». De plus, des actions de soutien pouvaient être menées pour une organisation caritative spécifique. C’est d’ailleurs ce que des étudiants en droit et l’Ordre des barreaux flamands ont décidé de faire au profit d’ASF.

Les 9 et 10 décembre, les étudiants en droit de Louvain organisaient dans leur Faculté une vente de gâteaux et de cafés. Selon Gauthier Moureau, responsable de cette action, « la plupart des gens nous ont acheté avec beaucoup d’enthousiasme un café ou un morceau de gâteau – même le professeur qui donnait cours à ce moment-là. De plus, de nombreux étudiants n’étaient pas au courant des actions d’ASF. Mais après avoir expliqué le rôle de l’organisation, pas mal d’étudiants se sont montrés très intéressés par les activités d’ASF. » Gauthier reste cependant modeste : « l’argent recueilli est seulement une goutte d’eau dans l’océan pour une organisation comme ASF, qui défend l’accès à la justice là où il n’est pas toujours évident. Mais cela ne nous a pas empêché de nous donner à 100% pour ASF. »

L’Ordre des barreaux flamands a également mis la main à la pâte pour soutenir ASF. Pendant toute une semaine, les collaborateurs de l’Ordre pouvaient faire un don dans la boîte de collecte de « Music for Life ». Babette De Grom du service Communication à l’Ordre des barreaux flamands témoigne : « Des collègues ont même voulu faire une contribution supplémentaire et un collègue a fait des cookies à vendre pour l’occasion ». De plus, des stylos ont été mis en vente lors de l’Assemblée Générale de l’Ordre des barreaux flamands.

Enfin, les auditeurs de Studio Brussel avaient la possibilité de demander une chanson dans le cadre de la programmation « Music For Life », moyennant un don par chanson. ASF a pu ainsi d’un soutien complémentaire.

Au total, ces actions ont rapporté quelques 900 euros.

“Nous sommes très reconnaissants pour cet engagement. L’Ordre des barreaux flamands et les étudiants en droit de Louvain montrent que tout le monde  peut agir, à son niveau,  au profit d’une organisation comme ASF”,  conclut Gilles Van Moortel, responsable de la collecte de fonds auprès d’ASF.

Photo de couverture : spectacle en plein air de Music For Life en Boom © ASF/ T. van ‘t Hof

L’accès à la justice au programme post 2015

Bruxelles/New York, le 19 décembre 2013 – Avocats Sans Frontières (ASF), avec d’autres organisations de droits humains de par le monde, demande que l’agenda de développement post-2015 soit intégré dans un cadre de droits humains pour d’en assurer la durabilité et la justice. Il est particulièrement important pour ASF de souligner le rôle de l’accès à la justice en tant que droit humain garantissant tous les autres droits.

ASF est l’une des plus de 300 organisations non gouvernementales et de la société civile à avoir signé la déclaration « Human Rights for All Post-2015 ». Celle-ci a été présentée au Groupe de travail à composition sur les objectifs de développement durable  de l’Assemblée générale des Nations Unies à New York la semaine dernière.

Établis en 2000 par la communauté internationale, les Objectifs du Millénaire pour le développement (OMD) comprenaient des objectifs tels que l’éradication de l’extrême pauvreté et la promotion de l’autonomisation des femmes, qui devaient être concrétisés pour 2015. « Alors que cette date approche à grands pas, il est clair que les objectifs ne seront pas atteints. Ceci  est largement dû au manque d’emphase à toucher les personnes les plus vulnérables et marginalisées de la société. », explique Francesca Boniotti, directrice générale d’ASF.

Les gens vivant dans la pauvreté ont moins de capacités d’avoir accès à la justice que les autres. Ils courent, par exemple, plus de risques d’être mis en détention préventive illégale sans avoir accès à un avocat, à de la nourriture, de l’eau ou des installations sanitaires décentes. Leurs familles risquent de perdre leur emploi ou la possibilité d’envoyer les enfants à l’école.

Sans accès à la justice, les gens sont moins capables d’utiliser leurs libertés d’expression et de presse pour protester contre les systèmes non transparents et corrompus qui détournent les ressources du financement des services publics, freinant la capacité des gens à exercer leurs droits à la santé et à l’éducation.

« Le développement ne peut être possible que lorsque les gens ont un contrôle plus important sur leurs propres vies et peuvent prendre des décisions pour concrétiser leurs droits et améliorer leur situation selon leurs propres priorités. », déclare Boniotti. « L’accès à la justice est nécessaire pour que ces personnes puissent protéger et défendre ces droits, et jouer un rôle actif dans leurs communautés. »

Pour ASF, il est essentiel que le cadre post 2015 reconnaisse le rôle crucial de l’accès à la justice pour garantir le respect de tous les autres droits et objectifs. Ce n’est qu’à cette condition que le programme de développement sera sûr de responsabiliser les gens en leur permettant d’atteindre leur potentiel complet dans une structure promouvant la démocratie, la loi et la paix durable.

Lire la déclaration « Human Rights for All Post-2015 ».

Lire la note ASF « Comment l’accès à la justice aide à réduire la pauvreté » (mai 2013).

Regarder la  vidéo ASF « Rendre la justice accessible améliore les conditions de vie des individus ».

Photo de couverture: © ASF/I. Van Gisbergen

Pourquoi la justice est-elle sans frontières?

Bruxelles, le 15 novembre 2013 – Qui peut mieux répondre à cette question que Federica, Bahia ou Gilles ? Basés en Tunisie,  en République Démocratique du Congo ou encore en Tanzanie, ils sont Chefs de mission et Coordinateur de projet d’Avocats Sans Frontières (ASF). Ils sont rassemblés pour dix jours de briefing intensifs au siège d’ASF à Bruxelles. Avec leurs autres collègues du terrain, ils partagent leur vision sur ce qui est au cœur du mandat de l’organisation : la défense des droits humains.

« La justice, c’est sans frontières parce qu’elle doit être accessible partout dans le monde », estiment de concert Federica Riccardi, Chef de mission ASF en Tunisie, et Katia Urteaga Villanueva, sa collègue basée au Burundi.

Semaine CM2
La justice doit atteindre les plus vulnérables, comme les femmes au Népal © ASF/S.Stanton

« C’est l’injustice qui est sans frontières », complète Hélène Trachez, Chef de Mission pour la RD Congo. « Il suffit de voir les crimes internationaux commis à l’Est du pays : viols, pillages, meurtres…. Lutter contre ces crimes nécessite de dépasser les frontières. La justice internationale est par définition une responsabilité commune à tous les Etats, et non celle d’un seul Etat ».

« La question des frontières concerne aussi les avocats et autres défenseurs de droits humains qui sont menacés dans l’exercice de leur profession. Ils ont besoin de protection, ce qui peut amener à devoir les exfiltrer momentanément de leur pays », témoigne Gilles Durdu, Coordinateur d’un projet ASF de protection de défenseurs des droits humains dans cinq pays d’Afrique centrale et orientale.

Pour Bahia Zrikem, Représentante ASF à Kinshasa, « les frontières ne sont pas que géographiques. La justice doit aussi dépasser d’autres  frontières : politiques, sociales, économiques, culturelles, religieuses, identitaires… . L’accès à une justice équitable doit être le même pour tout un chacun ».  Chef de mission (a.i.) en Ouganda, Céline Lemmel  confirme: « Nous avons tous les mêmes droits et tous droit à avoir accès à la justice, sans discrimination. C’est au travers de la justice que nous garantissons l’exercice de nos droits fondamentaux ».

« Ce dernier point est fondamental pour que les individus puissent faire des choix de vie et vivre comment ils le souhaitent », conclut Miriam Chinappa, Chargée de mission ASF en Asie. « Une des manières d’atteindre cet objectif est de donner accès à la justice, ce qui renforcera la capacité des populations à remettre en question les structures de pouvoir, ainsi que des phénomènes  de discrimination et d’exclusion.  Les gens seront alors en mesure de préserver des acquis très concrets, comme un logement ou une parcelle de terrain, de s’attaquer à la pauvreté et d’ouvrir des opportunités qui feront avancer le développement humain ».

Photo de couverture: Les Chefs de mission d’ASF se sont rassemblés à Bruxelles pour des briefings intensifs © ASF

Epargnez pour plus de justice

Bruxelles, le 17 octobre 2013 – Construire un monde plus juste, c’est construire un monde durable. C’est la raison pour laquelle Avocats Sans Frontières (ASF) s’adresse aux épargnants de banques qui s’engagent en faveur du développement durable telles que la Banque Triodos. ASF a donc répondu présent à l’invitation de Triodos pour participer à la journée annuelle de la banque à Bruxelles. Cet évènement a été l’occasion de partager le message de justice durable d’ASF avec les clients et épargnants.

triodos day 2
S’inscrire à la newsletter ASF est un premier pas © ASF

En Belgique, Triodos se distingue dans le secteur bancaire en tant que seul organisme focalisé sur le bancaire durable. La journée du 13 octobre offrait aux clients de Triodos une opportunité de visiter différents stands d’information d’entreprises et organisations, y compris ASF.

Comme ASF, la Banque Triodos porte une attention particulière à l’amélioration des conditions de vie et la dignité humaine. « Nous sommes reconnaissants de l’opportunité qui nous est offerte de présenter notre action aux épargnants de Triodos, parce que construire un monde plus juste, c’est construire un monde durable », explique Gilles Van Moortel, responsable de la communication pour ASF. « Dans des pays sortant d’un conflit ou en situation de transition, comme le Rwanda ou le Népal, la justice transitionnelle est une étape primordiale sur le chemin de la paix durable. Pour cette raison, ASF s’engage à y construire un système de justice juste et efficace. »

Le stand d’information d’ASF a rencontré un franc succès auprès des visiteurs. « Ca me parle beaucoup : on est dans l’humain, dans la justice. Et ASF est l’ONG de référence dans ce domaine », confie cette jeune femme originaire de Liège. Une autre visiteuse estime qu’ASF devrait être davantage visible: « Cette visibilité est importante pour soutenir vos actions, mais aussi et surtout pour les gens qui ont besoin de votre aide et d’un meilleur accès à la justice. »

« Bien que ASF soit surtout soutenue par des bailleurs de fonds institutionnels comme l’Union Européenne, nous recevons aussi des dons individuels. Nous tenons d’ailleurs à remercier tous les épargnants qui sont prêts à « investir » dans la lutte pour les droits de l’Homme et l’accès à la justice. Qu’il s’agisse d’un ou de cent euros, chaque don compte », rappelle Gilles Van Moortel.

ASF espère pouvoir à nouveau rencontrer les épargnants lors de la prochaine édition de la Journée Triodos.

Photo de couverture : L’équipe d’ASF, prête à convaincre les épargnant de l’importance de la justice durable et de l’accès à la justice © ASF